Mentions légales

Tous nos produits sont conformes aux normes internationales et nationales et répondent aux exigences de la Directive Européenne 93/42/CEE relatives aux dispositifs médicaux. Vous êtes actuellement connecté au site http://www.misimplants.fr qui est édité par la société MIS Implants Technologies France.

  •  Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
  •  Capital social : 100 000,00 euros
  •  Siège social : 41 Rue Aristide Briand 92300 LEVALLOIS PERRET
  •  Téléphone : 01.78.14.13.00
  •  RCS : Nanterre
  •  Numéro de RCS : 504 556 697
  •  Numéro de TVA intracommunautaire : FR 41 504 556 697
  •  Directeur de la publication : Caroline Millerand
  •  Hébergement : OVH
  •  Siège social hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
  •  Adresse e-mail Webmaster : pub@logicprod.com

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet. Le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Les données à caractère personnel vous concernant collectées sur le site http://www.misimplants.fr sont nécessaires au traitement de votre commande et plus généralement à la gestion de nos relations commerciales. Sur les pages où les données à caractère personnel sont collectées vous serez informé du caractère obligatoire ou facultatif des informations demandées, ainsi que des conséquences éventuelles d’un défaut de réponse. Nous sommes susceptibles de vous adresser nos offres commerciales par mail à l’adresse e-mail indiquée lors de votre inscription à la newsletter ou lors de votre commande, par courrier ou par téléphone. Si vous ne le souhaitez pas, indiquez-le nous via les adresses ci-dessous.

Conformément à la loi (art. 34 de la loi Informatiques et Liberté du 6 janvier 1978), le client dispose d’un droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données le concernant par courrier à MIS Implants Technologies France 41 rue Aristide Briand 92300 Levallois-Perret ou à cmillerand@mis-implants.fr en nous indiquant vos coordonnées. La création de liens hypertextes vers le site http://www.misimplants.fr est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site http://www.misimplants.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de MIS Implants Technologies France.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon.

Mentions légales par type de produits

MC-CIF08 Rev.13_Vr.7(1)